Mentions légales

1. Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse www.educompets.com, est édité par :

EDUCOMPETS
Entreprise individuelle / micro-entreprise : LIMOZIN Clémence
Adresse professionnelle : 21 rue Neuve 35580 Baulon
SIREN / SIRET : 930078605/93007860500019
Adresse e-mail : educompets35@gmail.com
Téléphone :06 26 20 56 72

Nom commercial : Educompets

Directeur ou directrice de la publication : LIMOZIN Clémence

Hébergeur

Le site est hébergé par :

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France

Site internet : o2switch.fr

Activités proposées

Educompets propose notamment des prestations de :

éducation canine ;
accompagnement du chiot ;
accompagnement de problématiques comportementales ;
sport de flair et recherche d’odeur cible ;
mantrailing et autres activités olfactives lorsqu’elles sont proposées ;
stages et séances collectives ;
petsitting ;
visites à domicile ;
promenades et sorties adaptées.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Educompets, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, graphismes, logos, supports pédagogiques, documents, programmes, cours et éléments visuels, est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’Educompets est interdite, sauf dispositions légales contraires.

Les contenus remis dans le cadre des prestations sont destinés à un usage personnel du client et ne peuvent être revendus, diffusés ou reproduits à des fins commerciales sans autorisation.

Responsabilité

Educompets s’efforce de fournir sur son site des informations fiables et actualisées.

Les informations présentes sur le site ont toutefois un caractère général et informatif. Elles ne remplacent pas une observation individualisée de l’animal, une consultation vétérinaire ou, le cas échéant, l’intervention d’un professionnel de santé.

Educompets ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise interprétation ou d’une mauvaise utilisation des informations publiées sur le site.

Le site peut être temporairement indisponible pour des raisons techniques, de maintenance, de sécurité ou pour toute autre cause indépendante de la volonté d’Educompets.

Liens externes

Le site peut comporter des liens vers des sites ou services externes.

Educompets n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne peut être tenue responsable de leurs pratiques, de leur disponibilité ou de leur politique de confidentialité.

Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site et le formulaire de contact sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données et aux règles françaises applicables.

Les modalités sont détaillées plus bas dans la présente page, dans la section Politique de confidentialité.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services installés, des cookies de mesure d’audience ou des services tiers.

Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après obtention du consentement de l’utilisateur. Service Public Entreprendre

Médiation de la consommation

En cas de litige, le consommateur doit d’abord adresser une réclamation à Educompets afin de tenter de trouver une solution amiable.

À défaut de résolution satisfaisante, il peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève Educompets.

Médiateur de la consommation : MEDIAVET
Adresse : 126 chemin de l’Abreuvoir 38410 Saint-Martin-d’Uriage France
Site internet : mediavet.net

2. Conditions Générales de Vente

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après « CGV », ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Educompets fournit ses prestations à ses clients.

Elles s’appliquent notamment aux prestations suivantes :

éducation canine individuelle ;
accompagnement du chiot ;
accompagnement comportemental ;
sport de flair et recherche d’odeur cible ;
mantrailing ;
stages et activités collectives ;
petsitting ;
visites à domicile ;
promenades ;
accompagnements personnalisés et, lorsqu’ils existent, prestations ou supports à distance.

Toute réservation d’une prestation implique l’acceptation des présentes CGV.

Article 2 – Informations fournies par le client

Le client s’engage à fournir des informations exactes, complètes et sincères concernant son animal.

Il doit notamment signaler :

son âge ;
son état de santé ;
ses éventuels traitements ;
ses antécédents de morsure ou d’agression ;
ses sensibilités ;
ses difficultés comportementales ;
toute pathologie ou maladie contagieuse connue ;
toute information susceptible d’avoir une incidence sur la sécurité ou le bon déroulement de la prestation.

Educompets pourra refuser ou interrompre une prestation si une information importante a été dissimulée ou si la sécurité du chien, du client, des tiers ou des autres animaux ne peut être garantie.

Article 3 – Santé de l’animal

Le client certifie que son animal est dans un état de santé compatible avec la prestation réservée.

Il s’engage à signaler toute maladie contagieuse, blessure, intervention vétérinaire récente ou traitement médical susceptible d’avoir une incidence sur la prestation.

Educompets peut demander la présentation du carnet de santé ou de documents vétérinaires lorsque cela est justifié par la nature de la prestation.

Pour certaines activités collectives ou prestations impliquant plusieurs animaux, Educompets peut demander que les vaccinations ou protections sanitaires nécessaires soient à jour.

Article 4 – Responsabilité du client

Le client reste responsable de son animal conformément aux règles légales applicables.

Il s’engage notamment à :

respecter les consignes données par Educompets ;
utiliser un matériel adapté et en bon état ;
informer Educompets de tout risque particulier ;
respecter les obligations légales relatives à la détention de son animal ;
fournir, pour les chiens concernés, les documents réglementaires nécessaires.

Pendant les séances d’éducation ou de sport de flair, le client conserve la garde et la responsabilité de son animal sauf indication contractuelle contraire.

Article 5 – Engagement d’Educompets

Educompets met en œuvre ses connaissances, son expérience et les moyens raisonnablement nécessaires pour accompagner le client et son animal.

Les prestations d’éducation, d’accompagnement comportemental et de travail olfactif constituent une obligation de moyens et non une obligation de résultat.

La progression dépend notamment :

du tempérament de l’animal ;
de son histoire ;
de son environnement ;
de sa santé ;
de la régularité du travail ;
de l’implication du client ;
de la mise en œuvre des conseils proposés.

Aucun résultat précis ne peut donc être garanti dans un délai déterminé.

Article 6 – Approche et matériel

Educompets privilégie une approche fondée sur l’observation, la compréhension du comportement, l’adaptation, la coopération et le respect de l’animal.

Educompets peut refuser l’utilisation d’un matériel ou d’une méthode susceptible de mettre en danger l’animal ou d’être incompatible avec ses pratiques professionnelles.

Tout matériel prêté par Educompets reste sa propriété.

Article 7 – Tarifs

Les tarifs applicables sont ceux communiqués au client au moment de la réservation.

Ils peuvent être affichés sur le site, indiqués par devis ou communiqués par écrit.

Les prix sont exprimés en euros.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Les tarifs peuvent évoluer, mais toute prestation déjà confirmée reste facturée au tarif accepté lors de la réservation.

Des frais supplémentaires peuvent être appliqués notamment pour :

les déplacements ;
certaines zones d’intervention ;
les jours fériés ou horaires particuliers ;
les demandes spécifiques.

Ils sont communiqués au client avant validation.

Article 8 – Zone d’intervention et déplacements

Educompets intervient notamment dans son secteur habituel d’activité, autour de Fontainebleau, Héricy et communes voisines, ainsi que dans les zones précisées au moment de la réservation.

Des frais de déplacement peuvent être facturés au-delà du rayon compris dans le tarif de base.

Ton site actuel indique notamment des déplacements dans le 77 et le 91 avec frais supplémentaires au-delà d’une certaine distance. Educompets

Article 9 – Réservation

Une réservation n’est considérée comme définitive qu’après confirmation par Educompets.

Selon la prestation, Educompets peut demander :

un acompte ;
le règlement intégral ;
la signature d’un devis ou contrat ;
la transmission de certaines informations nécessaires à la prise en charge.

Article 10 – Paiement

Les modalités de paiement sont précisées avant la prestation.

Les moyens de paiement acceptés sont ceux indiqués au client lors de la réservation.

En cas de forfait, le paiement peut être demandé en une ou plusieurs échéances selon les modalités convenues.

Article 11 – Annulation et report par le client

Le client s’engage à prévenir Educompets dès que possible en cas d’empêchement.

Pour les séances individuelles, toute annulation tardive peut entraîner :

la facturation de la séance ;
ou sa déduction du forfait.

La règle exacte applicable est celle communiquée lors de la réservation ou indiquée sur le devis/contrat.

En cas de force majeure ou de situation exceptionnelle dûment justifiée, un report pourra être proposé.

Article 12 – Retards

Le client doit se présenter à l’heure convenue.

En cas de retard du client, la durée de la prestation peut être réduite afin de ne pas perturber les rendez-vous suivants, sans diminution automatique du prix.

Article 13 – Annulation par Educompets

Educompets peut reporter ou annuler une prestation notamment en cas :

de maladie ;
d’accident ;
de force majeure ;
de conditions météorologiques présentant un risque ;
de comportement dangereux ;
de situation incompatible avec le bien-être ou la sécurité de l’animal.

Lorsque cela est possible, une nouvelle date est proposée.

Article 14 – Forfaits

Les forfaits sont personnels.

Ils ne sont pas cessibles à un tiers sauf accord préalable d’Educompets.

Les conditions de validité du forfait sont indiquées au moment de l’achat.

Les séances non utilisées à l’issue de la durée prévue peuvent être perdues sauf accord contraire ou motif légitime accepté par Educompets.

Article 15 – Stages et activités collectives

Lors d’un stage ou d’une activité collective, le client s’engage à respecter :

les horaires ;
les consignes de sécurité ;
les distances entre les chiens ;
l’organisation mise en place ;
les indications données par Educompets.

Educompets peut interrompre la participation d’un binôme lorsque son comportement représente un risque pour les personnes, les chiens ou le bon déroulement de l’activité.

Article 16 – Petsitting, visites à domicile et promenades

Le client doit fournir toutes les informations nécessaires à la prise en charge de l’animal, notamment :

alimentation ;
habitudes ;
traitement éventuel ;
coordonnées du vétérinaire ;
personne à contacter en cas d’urgence ;
conditions de sortie ;
accès au domicile ;
informations comportementales utiles.

Le client garantit que le domicile et les équipements mis à disposition permettent une intervention dans des conditions normales de sécurité.

Educompets ne pourra être tenue responsable des conséquences résultant d’informations erronées, incomplètes ou volontairement omises par le client.

Article 17 – Clés et accès au domicile

Lorsque des clés, badges ou codes sont confiés à Educompets, ils sont utilisés uniquement pour les besoins de la prestation.

Educompets s’engage à ne pas les transmettre à un tiers non autorisé.

Le client doit fournir un moyen d’accès fonctionnel.

Article 18 – Urgence vétérinaire

En cas d’urgence pendant une prestation de garde ou de petsitting, Educompets tentera de joindre le client ou la personne désignée comme contact d’urgence.

Si la situation nécessite une prise en charge immédiate et qu’aucun contact n’est joignable, Educompets pourra conduire l’animal chez un vétérinaire.

Les frais vétérinaires restent à la charge du propriétaire.

Les éventuels frais supplémentaires de déplacement ou de temps liés à cette intervention peuvent être facturés conformément au devis ou au contrat applicable.

Article 19 – Comportements dangereux et morsures

Le client doit informer Educompets de tout antécédent de morsure, pincement, agressivité ou comportement susceptible de présenter un danger.

Educompets peut demander l’utilisation de mesures de sécurité adaptées, notamment une muselière lorsque cela est nécessaire.

En cas d’incident, le client reste responsable de son animal dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Article 20 – Droit de rétractation

Lorsqu’un contrat est conclu à distance ou hors établissement avec un consommateur, celui-ci bénéficie, lorsqu’il y a droit, du délai légal de rétractation.

Si le consommateur demande expressément que la prestation commence avant l’expiration de ce délai, l’exécution peut débuter avant son terme.

Lorsque la prestation a été entièrement exécutée avant la fin du délai de rétractation après demande expresse du client et reconnaissance de la perte de son droit, le droit de rétractation ne peut plus être exercé pour cette prestation.

Article 21 – Contenus numériques et supports pédagogiques

Lorsque des vidéos, documents, cours ou supports numériques sont remis ou rendus accessibles au client, ils sont réservés à son usage personnel.

Ils ne peuvent être diffusés, copiés, revendus ou publiés sans autorisation écrite préalable d’Educompets.

Article 22 – Photographies et vidéos

La prise et l’utilisation de photographies ou vidéos mettant en scène le client ou son animal pour les besoins de communication d’Educompets sont soumises, lorsqu’elle est nécessaire, à une autorisation préalable.

Le refus du client n’a aucune incidence sur la réalisation de la prestation.

Article 23 – Réclamations

Toute réclamation doit être adressée en priorité à :

Educompets
E-mail : educompets35@gmail.com

ou à :

10 A rue de Nison 77850 Héricy

Les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable.

Article 24 – Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable restée sans solution satisfaisante, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur compétent :

Médiateur de la consommation : MEDIAVET
Adresse : 126 chemin de l’Abreuvoir 38410 Saint-Martin-d’Uriage France
Site internet : mediavet.net

Article 25 – Données personnelles

Les données recueillies lors des réservations et prestations sont traitées conformément à la politique de confidentialité figurant ci-dessous.

Article 26 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront prioritairement une résolution amiable.

À défaut, le litige pourra être soumis aux juridictions compétentes dans les conditions prévues par la loi.

3. Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur le site est :

Educompets – [NOM ET PRÉNOM]
Adresse : 10 A rue de Nison 77850 Héricy
E-mail : educompets35@gmail.com
SIREN / SIRET : 930078605/93007860500019

Données susceptibles d’être collectées

Educompets peut collecter notamment :

nom ;
prénom ;
adresse e-mail ;
numéro de téléphone ;
adresse lorsque nécessaire ;
nom de l’animal ;
âge de l’animal ;
informations relatives à l’animal ;
motif de la demande ;
contenu du message ;
informations nécessaires à la prestation ;
données techniques liées à l’utilisation du site.

Ton formulaire actuel collecte notamment le nom et prénom, l’e-mail, le téléphone, le motif de la demande, le nom et l’âge du chien ainsi qu’un message.

Finalités

Les données peuvent être utilisées afin de :

répondre aux demandes de contact ;
fournir des informations sur les prestations ;
établir un devis ;
organiser un rendez-vous ;
exécuter une prestation ;
assurer le suivi d’un client ;
gérer les réservations ;
gérer les paiements et la facturation ;
gérer les prestations de garde ;
assurer la sécurité des animaux et des personnes ;
répondre à une réclamation ;
respecter les obligations légales et comptables.

Bases légales

Selon le traitement concerné, la collecte repose sur :

l’exécution d’un contrat ;
des mesures précontractuelles demandées par la personne ;
le respect d’une obligation légale ;
l’intérêt légitime d’Educompets ;
le consentement lorsque celui-ci est nécessaire.

Destinataires

Les données sont destinées principalement à Educompets.

Elles peuvent être transmises à des prestataires intervenant pour le fonctionnement de l’activité, uniquement lorsque cela est nécessaire, par exemple :

hébergeur du site ;
service de formulaire ;
messagerie ;
prestataire comptable ;
prestataire de paiement ;
vétérinaire en cas d’urgence ;
autorités lorsque la loi l’impose.

Les données ne sont pas vendues à des tiers.

Formulaire de contact

Les informations saisies dans le formulaire sont utilisées afin de traiter la demande de l’utilisateur et de reprendre contact avec lui.

Les champs marqués comme obligatoires sont nécessaires au traitement de la demande.

Durées de conservation

Les données ne sont pas conservées indéfiniment. Elles doivent être conservées pendant une durée adaptée à leur finalité. CNIL

À titre indicatif :

données d’un prospect : jusqu’à 3 ans à compter de la collecte ou du dernier contact émanant du prospect ;
données liées à la relation commerciale : pendant la relation contractuelle puis pendant les durées nécessaires au respect des obligations légales ;
données comptables : pendant la durée légale de conservation applicable.

La CNIL prévoit notamment une durée de trois ans pour les données relatives à un prospect non client à compter de leur collecte ou du dernier contact. CNIL

Sécurité

Educompets met en œuvre des mesures raisonnables destinées à protéger les données contre :

la perte ;
l’accès non autorisé ;
la modification ;
la divulgation ;
la destruction.

Droits des personnes

Conformément à la réglementation applicable, toute personne concernée peut, selon les cas, exercer :

son droit d’accès ;
son droit de rectification ;
son droit à l’effacement ;
son droit à la limitation ;
son droit d’opposition ;
son droit à la portabilité ;
son droit de retirer son consentement lorsqu’il constitue la base du traitement.

Pour exercer ces droits :

educompets35@gmail.com

Educompets peut demander des informations permettant de vérifier l’identité du demandeur lorsqu’elles sont nécessaires.

Réclamation auprès de la CNIL

Si une personne estime que ses droits en matière de données personnelles ne sont pas respectés, elle peut introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies et traceurs

Le site peut utiliser :

Cookies nécessaires
Ils permettent notamment le fonctionnement technique et la sécurité du site.

Cookies de mesure d’audience
Ils peuvent permettre de mesurer la fréquentation du site.

Cookies de services tiers
Certains outils externes peuvent déposer leurs propres traceurs.

Lorsque le consentement est requis, les traceurs concernés ne sont activés qu’après accord de l’utilisateur. Service Public Entreprendre

L’utilisateur peut modifier ses préférences via l’outil de gestion des cookies lorsqu’il est présent sur le site.

WPForms

Le formulaire de contact du site utilise WPForms.

Les données renseignées dans ce formulaire sont utilisées uniquement afin de traiter les demandes reçues et d’assurer le suivi nécessaire.

Hébergement

Le site est hébergé par o2switch.

Modification de la politique de confidentialité

Educompets se réserve la possibilité de modifier la présente politique afin de tenir compte des évolutions du site, de ses services ou des règles applicables.

Dernière mise à jour : 16 octobre 2026.